Conditions générales de vente

Tous les plateaux repas,petits déjeuners,cocktails, buffets et autres prestations assimilées sont livrés complets en une seule et même offre et sont destinés sauf information contraire de nos services, à être consommés froids. Ainsi, et afin de respecter les normes d’hygiène et de sécurité alimentaire, les produits livrés doivent être consommés dans un délai n’excédant pas les deux heures après la livraison. Nous vous suggérons de conserver les produits à + 4 °c (endroit frais, sec et propre) et de les ressortir 15 minutes avant leur consommation finale dans La société Léa Passion exploitant indépendant de la marque Grand Gourmet dans le département du Rhône, décline toute responsabilité dans le cas où les plateaux repas, petits déjeuners et autres prestations assimilés à nos offres, ne seraient pas consommés immédiatement ou dans les délais indiqués suite au respect des règles de conservation et de remise à température. L’ensemble des photos et informations sur les produits accessibles via notre site Internet, brochures et publicités ne sont pas contractuels. En cas de divergence constatée entre ces photographies et informations et le ou les Produit(s) choisis par le Client, la Société Léa Passion exploitant indépendant de la marque Grand Gourmet dans le département du Rhône ne saurait en être tenu pour responsable.
Conformément au décret n° 2002-1465 du 17/12/02 relatif à l’information sur les origines des viandes bovines, nous vous informons que les viandes servies sont exclusivement d’origine de l’Union Européenne.

Lors de la première commande, un nom d’utilisateur (e-mail) et un mot de passe sont choisis par le client. Le nom d’utilisateur et le mot de passe valent preuve de l’identité du client et l’engagent sur toute sa commande jusqu'à facturation. Le Client est seul responsable de son identifiant et de son mot de passe et supportera seul les conséquences qui pourraient résulter de toutes utilisations par des tiers qui auraient eu connaissance de ces derniers. Cependant, il est de la responsabilité du client ayant subit un préjudice sur une passation de commande non voulue, de produire les preuves nécessaires afin de prouver, le cas échéant, que cette mauvaise utilisation résulte bien d’un problème interne incombant à la société Léa Passion exploitant indépendant de la marque Grand Gourmet dans le département du Rhône. En cas d’oubli de son mot de passe ou de son identifiant, le client dispose sur le site d’une fonction lui permettant de les retrouver.

Le minimum de commande est de 54 euros HT ou quatre(4) plateaux repas d'une même saveur et sous conditions de règlement des frais de livraison. Toutes commandes doit être passée au plus tard la veille de la livraison avant 17h ou le jour même avant 10 H en fonction des disponibilités du jour et du lieu de livraison. Les commandes peuvent être passées de la manière suivante :
Par Internet : www.grand-gourmet.fr.
Par téléphone : 04 82 53 48 71 et ou par confirmation par Fax : 04 27 89 07 87 ou mail
Par mail : commande@grand-gourmet.fr.
Les commandes communiquées par téléphone doivent impérativement et le jour même, être confirmées par fax ou par mail. Ces confirmations de commandes seront transmises par mail ou directement par fax et doivent mentionner clairement le nom du signataire et le cachet de l’entreprise ainsi que les coordonnées directes des deux parties. En outre, les conditions générales de ventes, le bon de commande, les demandes de devis sont accéssibles à partir de notre site internet et peuvent être également réclamés auprès de notre service clientèle au : 04.82.53.48.71
Toute commande doit être validée puis confirmée par le Client. La confirmation emporte acceptation de l’opération et forme la vente. La Société Léa Passion exploitant indépendant de la marque Grand Gourmet dans le département du Rhône communiquera au client par courrier électronique, une confirmation de la commande enregistrée.

Annulation: Les commandes peuvent être annulées par fax ou par mail: commande@grand-gourmet.fr, avant 17h00 et cela dans un délai maximum : la veille de la livraison de la commande et ce du lundi au vendredi (le service commercial est fermé samedi-dimanche et jours fériés). En dehors de ces délais, les livraisons seront maintenues sans reprises ou échanges de marchandises. La Société Léa Passion exploitant indépendant de la marque Grand Gourmet dans le département du Rhône livre du lundi au vendredi inclus et toute livraison le week-end doit faire l’objet d’une demande spécifique.
Rétractation :Les dispositions de l’article L.121-16 du Code de la consommation prévoient que le Client dispose d'un délai de rétractation de sept jours ouvrables à compter de la réception du Produit. Compte tenu de la nature des Produits périssables proposés à la vente sur les Sites, ces dispositions n’ont pas vocation à s’appliquer dans le cadre des présentes Conditions Générales.

Les prix peuvent être révisés à tout moment et sans préavis. Les prix constatés lors du passage de la commande seront en vigueur jusqu’à la facturation de la prestation par nos services.

La Livraison est gratuite pour toute commande dont le montant est supérieur ou égal à 240 € HT, pour les commandes dont le montant est inférieur à 240 € HT, des frais de livraisons seront facturées en sus, allant de 12 € HT à 25 € HT selon le lieu et les contraintes de livraison et sous réserve de la faisabilité et de l'acceptation par le client des présentes conditions et dans le périmètre de livraison défini par La société Léa Passion exploitant indépendant de la marque Gourmet dans le département du Rhône.

Les livraisons sont effectuées : Lundi au vendredi inclus : de 8h à 18h Pour toute demande de livraison en dehors de cette tranche horaire, merci de consulter nos conseillés de clientèle afin de convenir au mieux d’un horaire adapté à votre demande.
Grand Gourmet traiteur Lyon, vous remercie de la confiance que vous lui accordez.

Les commandes sont livrées directement à l’adresse indiquée par le client et seront livrées dans les meilleurs délais. Au cas où les informations communiquées par le client lors du passage de la commande seraient incomplètes, la société Léa Passsion exploitant indépendant de la marque Grand Gourmet dans le département du Rhône, n’engagera pas sa responsabilité pour tout retard de commande ou erreur de livraison. L’absence du client à la livraison, annule la livraison et aucun remboursement ne peut être demandé. Par mesure d’hygiène, aucune marchandise ne pourra être reprise ni échangée par la société Léa Passion exploitant de la marque Grand Gourmet dans le département du Rhône.

Toute commande passée est réputée livrée et assurée de manière conforme à la commande, sauf en cas de réclamation. Celle-ci doit être faite par écrit ou par mail avec AR et signifiée à Léa Passion exploitant indépendant de la marque Grand Gourmet dans le département du Rhône à l'adresse § rue du marché 6009 Lyon dans les 2 jours ouvrés suivant la livraison. Le client conservera les produits objet de la contestation pour permettre à La carte réseau Grand Gourmet une vérification visuelle du bien-fondé de la contestation.
Dans ce cas, le produit faisant l’objet du litige fera l’objet d’un avoir. Par mesure d’hygiène, aucun produit livré ne pourra être repris ni échangé.

Les prix facturés hors taxe sont assujettis au taux de tva en vigueur: 5.5% sur produits alimentaires livrés et 19.6% pour les boissons alcoolisées et les frais de livraison. Aucun escompte n’est accordé pour tout règlement anticipé. Tout nouveau client ayant au préalable rempli les formalités de création de sa fiche client auprès de nos services ou via notre site internet s’engage à régler sa première commande à réception de facture. Les commandes suivantes pourront être réglée au plus tard à 30 jours fin de mois et exclusivement pour tout client professionnel (les sociétés) et commandant régulièrement les services de notre société Léa Passion exploitant indépendant de la marque Grand Gourmet dans le département du Rhône.
Toute somme non payée dans un délai d’un mois à compter de la date de facturation, entrainera des pénalités de retards de 3 fois le taux d'intérêt légal pour tout retard de paiement. Les frais de rejets de prélèvements seront supportés par le client et une suspension du passage de vos commandes. Les moyens de règlement acceptés sont les suivants : Par Paypal (Vous pouvez contacter notre service pour les modalités d'inscriptions gratuites).
Par chèque bancaire libellé à : Léa Passion 6 rue du marché 69009. Par virement. Vous pouvez joindre nos conseillés de clientèle afin d’obtenir nos coordonnées bancaires. Par prélèvement : vous devez fournir un RIB avec une autorisation de prélèvement à notre service clientèle. En espèces et chèques déjeuner, lors de la livraison de votre commande. La société Léa Passion exploitant indépendant de la marque Grand Gourmet dans le département du Rhône peut toutefois se réserver le droit de refuser un client.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés», nous vous informons que la collecte des informations dont la saisie est obligatoire dans le formulaire de contact est nécessaire au traitement de votre demande. Les informations collectées sont destinées uniquement à l’usage de la société SARL Confiance Partner proprietaire de la marque Grand Gourmet ou de la société Léa Passion exploitant indépendant de la marque Grand gourmet dans le département du Rhône.
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